Arrêtédu 8 novembre 2012 fixant les conditions d'obtention du brevet de sécurité routière correspondant Aller au contenu; Aller au menu; Aller au menu; Aller à la recherche; Menu . Informations de mises à jour; Gestion des cookies
Vente au déballage organisée par [Nom et adresse de l'association ou du collectif] À [Lieu] , le [Date] Attestation sur l'honneurJe soussignée [Prénom, Nom] née le [Date de naissance] à [Lieu de naissance] et domiciliée [Adresse complète] , participant non professionnel à la vente au déballage désignée ci-dessus, déclare sur l'honneur n'avoir participé dans l'année à aucune autre vente de même nature,ou avoir participé à une seule autre vente dans l'année de même nature à [Lieu] le [Date] .Je déclare également sur l'honneur que les marchandises proposées à la vente sont des objets personnels et à [Lieu] , le [Date] . [Signature] Vérifié le 29 janvier 2021 - Direction de l'information légale et administrative Premier ministrePour toute explication, consulter les fiches pratiques Besoin d'aide ? Un problème ?
Assistépar des spécialistes du droit, des professionnels de la collecte et de la valorisation des déchets, ainsi que des autorités compétentes dans le domaine de l’environnement, le colloque a pour objectif d’aborder la thématique de la loi Anti-Gaspillage et Économie Circulaire (AGEC) et ses impacts à la Réunion. De nombreuses parties prenantes
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